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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A
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LE COMPTOIR NORMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMPTOIR NORMAND
2 S A, SARL

Numéro de dépôt :
4301625
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2026
LE COMPTOIR NORMAND de 2 S A

Présentation de la marque LE COMPTOIR NORMAND

Déposée le 23 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE COMPTOIR NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2 S A domicilié(e) 7 RUE DE L'EGLISE - 27160 - LESME - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 037 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque LE COMPTOIR NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR NORMAND arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

2 S A a également déposé les autres marques suivantes : Volailles A. LABROUCHE , LE COMPTOIR DE PAYS , PRODUIT PRES DE CHEZ VOUS , ADRIEN & CIE PRODUITS NORMANDS DEPUIS =2017= , LA BASSE-COUR


2 S A, SARL - 7 RUE DE L'EGLISE - 27160 - LESME - France - SIREN 411037864


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Promotion de vente pour des tiers.